Le remboursement d’un traitement orthodontique dépend notamment de l’âge du patient, des conditions de prise en charge par l’Assurance Maladie et des garanties prévues par sa complémentaire santé.
Avant le début du traitement, un devis détaillé vous est remis afin de vous permettre de connaître son coût et de vous renseigner auprès de votre mutuelle sur le niveau de remboursement auquel vous pouvez prétendre.
Avant 16 ans
Les traitements d’orthodontie peuvent être pris en charge par l’Assurance Maladie lorsqu’ils débutent avant le 16ᵉ anniversaire et qu’un accord préalable a été obtenu auprès de la caisse d’assurance maladie.
Cette prise en charge peut concerner jusqu’à six semestres de traitement, selon les besoins du patient. L’accord préalable est établi dans le cadre de la prise en charge orthodontique et doit respecter les délais prévus par l’Assurance Maladie.
Il est important de préciser que le remboursement de l’Assurance Maladie est calculé sur la base de ses tarifs de référence, qui peuvent être inférieurs au montant réel des honoraires du traitement.
Après 16 ans
Après le 16ᵉ anniversaire, les traitements orthodontiques ne bénéficient généralement plus d’une prise en charge classique par l’Assurance Maladie.
Une exception existe toutefois lorsqu’un traitement orthodontique est réalisé avant une intervention chirurgicale portant sur les mâchoires. Dans cette situation, un semestre de traitement orthodontique pré-chirurgical peut, sous certaines conditions et après accord préalable, être pris en charge. Cette prise en charge exceptionnelle n’est pas renouvelable.
Quelle prise en charge par la mutuelle ?
La complémentaire santé peut participer au financement du traitement orthodontique, y compris lorsque celui-ci est peu ou pas remboursé par l’Assurance Maladie.
Le montant pris en charge varie cependant fortement selon la mutuelle et le contrat souscrit. Certaines complémentaires proposent un remboursement forfaitaire, tandis que d’autres prennent en charge une partie des frais selon leurs propres conditions.
Il est donc recommandé de transmettre le devis à votre complémentaire santé avant le début du traitement afin de connaître précisément votre reste à charge.
Un devis avant le traitement
Avant toute prise en charge orthodontique, le cabinet vous remet un devis précisant les honoraires du traitement.
Vous pourrez ainsi le transmettre à votre organisme complémentaire afin d’obtenir une estimation de vos remboursements et de connaître le montant restant éventuellement à votre charge.
Les modalités de remboursement peuvent varier selon votre situation et votre contrat de complémentaire santé. N’hésitez pas à vous rapprocher de votre caisse d’assurance maladie et de votre mutuelle pour obtenir une réponse personnalisée.
J’ai ici légèrement corrigé le fond de l’ancien texte, et pas seulement reformulé : ce n’est pas simplement la demande d’accord préalable qui doit être faite avant 16 ans ; les règles de l’Assurance Maladie précisent notamment que le traitement doit débuter avant le 16ᵉ anniversaire. C’est la formulation actuellement donnée par l’Assurance Maladie.